POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DOMAINE DE VILLAINE
Ce document a vocation à vous informer de la manière dont la société DOMAINE DE VILLAINE (ci-après « le Domaine » ou « nous ») recueille et traite vos données personnelles dans le cadre de vos visites sur son site Internet : www.de-villaine.com (ci-après le « Site »).
Edité dans une démarche de transparence, il vous informe plus précisément sur :
- Les modalités de collecte et de traitement de vos données,
- Les mesures de sécurités appliquées à vos données,
- Vos droits relatifs à vos données et leurs traitements,
- Nos obligations.
- Les mesures de sécurités appliquées à vos données,
- Vos droits relatifs à vos données et leurs traitements,
- Nos obligations.
Le Domaine s’engage à traiter vos données personnelles dans le respect de la réglementation, notamment le Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD ») et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « loi Informatique et Libertés ».
Dans le texte ci-dessous, les mots commençant par une majuscule s’entendent de la définition qui leur est donnée par le RGPD. Le texte intégral de ce règlement peut être consulté ici.
1. Responsable du traitement
La société DOMAINE DE VILLAINE, société par actions simplifiée au capital de 1 868 320 €, dont le siège social est situé 2 rue de la Fontaine 71150 BOUZERON, immatriculée au RCS de CHALON SUR SAONE sous le numéro 424 148 831, est le Responsable du traitement. En cette qualité, elle détermine les finalités pour lesquelles elle traite vos Données et les moyens de ces traitements.
La société DOMAINE DE VILLAINE peut également avoir la qualité de Responsable conjoint du traitement, lorsqu’elle traite vos données dans le cadre de vos interactions entre son compte ou sa page d’un réseau social et votre compte ou page de ce même réseau, notamment lorsque vous laissez un commentaire ou marquez une préférence.
Dans ce cas, le Domaine est Responsable conjoint du traitement avec la société titulaire du réseau social.
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données via les réseaux sociaux utilisés par le Domaine, nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité :
La société DOMAINE DE VILLAINE peut également avoir la qualité de Responsable conjoint du traitement, lorsqu’elle traite vos données dans le cadre de vos interactions entre son compte ou sa page d’un réseau social et votre compte ou page de ce même réseau, notamment lorsque vous laissez un commentaire ou marquez une préférence.
Dans ce cas, le Domaine est Responsable conjoint du traitement avec la société titulaire du réseau social.
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données via les réseaux sociaux utilisés par le Domaine, nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité :
• FACEBOOK
• INSTAGRAM
• TWITTER
2. Données personnelles concernées
Le Domaine peut être amené à collecter les Données à caractère personnel suivantes à l’occasion de votre navigation sur le Site :
- Données relatives à votre identité : civilité, nom, prénom, date de naissance,
- Données de contact : adresse postale ou adresse de livraison si elle est différente, adresse e-mail, numéro de téléphone,
- Données relatives à votre compte client : date de création, numéro de compte attribué,
- Données relatives à vos achats et au suivi de votre allocation : historique de vos commandes, contenu et moyen de paiement employé, mode de livraison choisi,
- Données contenues dans votre demande lorsque vous nous contactez par e-mail,
- Données de connexion et créées à l’occasion de votre navigation sur le Site : adresse IP de votre terminal, type de terminal utilisé, type de navigateur, dates et heures de connexion, pages et produits consultés, langue choisie pour la présentation du Site, ces données peuvent notamment être recueillies via des cookies ou technologies similaires, pour en savoir plus, consultez notre politique d’utilisation des cookies ci-dessous,
- Données relatives à vos centres d’intérêts : données concernant votre choix de recevoir notre rapport de vendanges et nos lettres d’information,
- Données relatives à vos réclamations, au retour des produits, aux incidents de livraisons signalés,
- Données issues des cookies – pour en savoir plus, reportez-vous à notre politique d’utilisation des cookies ci-dessous.
- Données de contact : adresse postale ou adresse de livraison si elle est différente, adresse e-mail, numéro de téléphone,
- Données relatives à votre compte client : date de création, numéro de compte attribué,
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- Données contenues dans votre demande lorsque vous nous contactez par e-mail,
- Données de connexion et créées à l’occasion de votre navigation sur le Site : adresse IP de votre terminal, type de terminal utilisé, type de navigateur, dates et heures de connexion, pages et produits consultés, langue choisie pour la présentation du Site, ces données peuvent notamment être recueillies via des cookies ou technologies similaires, pour en savoir plus, consultez notre politique d’utilisation des cookies ci-dessous,
- Données relatives à vos centres d’intérêts : données concernant votre choix de recevoir notre rapport de vendanges et nos lettres d’information,
- Données relatives à vos réclamations, au retour des produits, aux incidents de livraisons signalés,
- Données issues des cookies – pour en savoir plus, reportez-vous à notre politique d’utilisation des cookies ci-dessous.
La collecte de vos Données a lieu notamment :
- A l’occasion de la création de votre compte sur le Site et de vos achats,
- A l’occasion de votre abonnement à nos lettres d’information,
- A l’occasion de votre navigation sur le Site,
- Lorsque vous nous contactez en utilisant le formulaire de contact.
- A l’occasion de votre abonnement à nos lettres d’information,
- A l’occasion de votre navigation sur le Site,
- Lorsque vous nous contactez en utilisant le formulaire de contact.
Lorsque nous collectons vos Données via un formulaire (par exemple, pour la création de votre compte) les informations obligatoires vous sont signalées par une astérisque. Le défaut de renseignement d’une information obligatoire empêche la transmission du formulaire.
Pour l’acquisition de nos produits, la création d’un compte en ligne sur le Site est obligatoire ainsi, le refus de communiquer les Données personnelles nécessaires à sa création aura pour conséquence l’impossibilité d’acquérir nos produits en ligne.
3. Finalité de la collecte et base légale du traitement
Le Domaine peut traiter vos Données personnelles sur la base de plusieurs fondements légaux, selon la finalité poursuivie. Les finalités, c’est-à-dire les motifs pour lesquels le Domaine peut traiter vos Données personnelles sont les suivants :
- Permettre la création de votre compte,
- S’assurer que vous avez l’âge légal requis pour l’achat des produits,
- Permettre votre authentification, lors de la connexion à votre compte,
- Gérer votre commande et en assurer l’exécution, depuis sa création jusqu’à sa livraison,
- Offrir une fonctionnalité de paiement et traiter les paiements,
- Gérer les allocations de produits octroyées à nos clients,
- Gérer vos demandes lorsque vous nous contactez,
- Gérer les demandes relatives à l’exercice de vos droits sur vos Données,
- Améliorer la connaissance de nos clients et analyser l’activité du Site, notamment via la réalisation de statistiques,
- Assurer la sécurité, la gestion et l’administration du Site,
- Gérer les réclamations et litiges,
- Vous adresser des offres promotionnelles et informations publicitaires,
- Vous adresser nos lettres d’information et le rapport de vendanges,
- Constituer et gérer une base de données utilisateurs.
- S’assurer que vous avez l’âge légal requis pour l’achat des produits,
- Permettre votre authentification, lors de la connexion à votre compte,
- Gérer votre commande et en assurer l’exécution, depuis sa création jusqu’à sa livraison,
- Offrir une fonctionnalité de paiement et traiter les paiements,
- Gérer les allocations de produits octroyées à nos clients,
- Gérer vos demandes lorsque vous nous contactez,
- Gérer les demandes relatives à l’exercice de vos droits sur vos Données,
- Améliorer la connaissance de nos clients et analyser l’activité du Site, notamment via la réalisation de statistiques,
- Assurer la sécurité, la gestion et l’administration du Site,
- Gérer les réclamations et litiges,
- Vous adresser des offres promotionnelles et informations publicitaires,
- Vous adresser nos lettres d’information et le rapport de vendanges,
- Constituer et gérer une base de données utilisateurs.
Un Responsable de traitement doit disposer d’un fondement légal pour traiter vos Données, selon la finalité poursuivie, les fondements sur lesquels reposent les traitements de Données liés à votre utilisation de notre Site peuvent être les suivants :
- votre consentement, notamment pour le dépôt de cookies non fonctionnels,
- l’exécution du contrat que constitue votre commande, ou de mesures précontractuelles prises à votre demande,
- le respect des obligations légales incombant au Domaine, notamment comptables et fiscales, le respect des obligations liées aux garanties légales des produits et au droit de rétractation, la vérification de l’âge permettant l’achat de produits contenant de l’alcool ou encore, le respect des obligations liées à l’exercice de vos droits sur vos Données (ces droits vous sont exposés au paragraphe 4 de ce document),
- son intérêt légitime, consistant dans un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires justifiant l’utilisation de vos Données, notamment, son intérêt légitime à mesurer l’audience du Site, personnaliser votre expérience sur celui-ci et en assurer la sécurité, son intérêt légitime à lutter contre la fraude et la contrefaçon de ses produits et en assurer la traçabilité, plus généralement, son intérêt légitime à défendre ses intérêts et préserver ses droits en cas de litige avéré ou potentiel et enfin, son intérêt légitime à vous adresser des offres commerciales sur ses produits et services et vous informer des actualités liées au Domaine.
- l’exécution du contrat que constitue votre commande, ou de mesures précontractuelles prises à votre demande,
- le respect des obligations légales incombant au Domaine, notamment comptables et fiscales, le respect des obligations liées aux garanties légales des produits et au droit de rétractation, la vérification de l’âge permettant l’achat de produits contenant de l’alcool ou encore, le respect des obligations liées à l’exercice de vos droits sur vos Données (ces droits vous sont exposés au paragraphe 4 de ce document),
- son intérêt légitime, consistant dans un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires justifiant l’utilisation de vos Données, notamment, son intérêt légitime à mesurer l’audience du Site, personnaliser votre expérience sur celui-ci et en assurer la sécurité, son intérêt légitime à lutter contre la fraude et la contrefaçon de ses produits et en assurer la traçabilité, plus généralement, son intérêt légitime à défendre ses intérêts et préserver ses droits en cas de litige avéré ou potentiel et enfin, son intérêt légitime à vous adresser des offres commerciales sur ses produits et services et vous informer des actualités liées au Domaine.
4. Vos droits
Vous disposez d’un droit d'accès, de rectification et le cas échéant d’effacement de vos données à caractère personnel, d’un droit de limitation des traitements, d’un droit d’opposition à ceux-ci et d’un droit à la portabilité de vos Données. En particulier, vous bénéficiez du droit absolu de vous opposer à toute prospection commerciale. Vous bénéficiez également du droit de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité des traitements réalisés avant ce retrait. Enfin, vous bénéficiez du droit de déterminer le sort de vos données après votre décès.
Ces droits peuvent être exercés sans frais, en adressant soit :
Ces droits peuvent être exercés sans frais, en adressant soit :
- Un e-mail à l’adresse suivante : contact@de-villaine.com
- Un courrier à l’adresse suivante : 2 rue de la Fontaine 71150 BOUZERON.
- Un courrier à l’adresse suivante : 2 rue de la Fontaine 71150 BOUZERON.
Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, ou « CNIL »).
Le Responsable de traitement donnera suite à cette demande conformément aux dispositions du RGPD et de la loi Informatiques et libertés, n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Le Responsable de traitement donnera suite à cette demande conformément aux dispositions du RGPD et de la loi Informatiques et libertés, n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
5. Durée de conservation de vos données
Vous devez être informé des durées de conservation appliquées à vos Données. Ces durées peuvent varier selon la finalité poursuivie et les principales durées de conservation appliquées par le Domaine sont les suivantes :
• Finalité liée à la gestion et l’exécution de vos commandes : 5 ans à compter de votre dernière commande ou de la dernière connexion à votre compte utilisateur,
• Finalité liée à la prospection commerciale : 3 ans à compter de votre dernier contact, sauf opposition de votre part avant cette échéance,
• Finalité liée à la gestion des réclamations, retours et litiges : au maximum pour une durée n’excédant pas la prescription applicable
• Données relatives aux cookies : voir ci-dessous notre politique dédiée.
Ces durées peuvent être écourtées notamment par l’exercice de vos droits : par exemple, votre droit à l’effacement ou votre droit d’opposition aux actions de prospection commerciale, le retrait de votre consentement ou en raison des consignes données pour leur traitement à votre décès.
• Finalité liée à la prospection commerciale : 3 ans à compter de votre dernier contact, sauf opposition de votre part avant cette échéance,
• Finalité liée à la gestion des réclamations, retours et litiges : au maximum pour une durée n’excédant pas la prescription applicable
• Données relatives aux cookies : voir ci-dessous notre politique dédiée.
Ces durées peuvent être écourtées notamment par l’exercice de vos droits : par exemple, votre droit à l’effacement ou votre droit d’opposition aux actions de prospection commerciale, le retrait de votre consentement ou en raison des consignes données pour leur traitement à votre décès.
6. Destinataires de vos données
Vos Données sont principalement destinées à notre personnel habilité, intervenant dans la gestion des commandes ou la gestion de la relation client. Elles peuvent également être transmises à nos partenaires et Sous-traitants intervenant dans l’exécution des commandes, notamment notre prestataire de transport spécialisé et notre partenaire bancaire fournissant la solution de paiement en ligne.
Vos Données sont également transmises à nos prestataires techniques ou Sous-traitants intervenant dans la gestion du Site, son hébergement et sa maintenance.
Pour les besoins liés à l’exercice des missions que nous leur confions, elles peuvent être transmises à d’autres partenaires tels que nos assureurs, avocats, professionnels de la comptabilité,
Pour les besoins liés à l’exercice des missions que nous leur confions, elles peuvent être transmises à d’autres partenaires tels que nos assureurs, avocats, professionnels de la comptabilité,
Enfin, elles peuvent être transmises aux autorités compétentes en cas de réquisition judiciaire, ou toute mesure contraignante dictée par une autorité compétente.
7. Mesures de sécurité
Nous mettons en œuvre des Mesures techniques et organisationnelles appropriées, pour protéger vos Données personnelles contre l’altération, la perte, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :
• La sensibilisation de nos salariés amenés à accéder à vos Données personnelles aux exigences de sécurité et confidentialité ;
• La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos outils informatiques ;
• La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des Données ;
• La sélection de sous-traitants et partenaires appliquant également ces Mesures.
• La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos outils informatiques ;
• La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des Données ;
• La sélection de sous-traitants et partenaires appliquant également ces Mesures.
8. Localisation de vos données
Nous conservons vos Données au sein de l’Union Européenne.
9. Dispositions finales
La présente politique de confidentialité est régie par le droit français.
L’utilisation du Site est soumise à la politique de confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation.
La nullité d’une clause de la présente politique de confidentialité ne saurait affecter la validité des autres dispositions.
L’utilisation du Site est soumise à la politique de confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation.
La nullité d’une clause de la présente politique de confidentialité ne saurait affecter la validité des autres dispositions.
NOTRE POLITIQUE SUR LES COOKIES
Ce document a vocation à vous informer, en toute transparence, sur l’usage des cookies qui peuvent être stockés sur votre appareil à l’occasion de votre navigation sur notre Site. Il doit être lu en complément de notre politique de confidentialité, qu’il complète sur les aspects spécifiques liés à l’usage des cookies.
1. Définition
Un cookie, ou témoin de connexion, est un petit fichier que votre navigateur stocke sur votre disque dur et qui permet d’enregistrer différentes données techniques nécessaires à la poursuite de diverses finalités : techniques et liées à la sécurité du site, la personnalisation des pages affichées, la mesure de l’audience ou encore la gestion des publicités.
2. Identification des émetteurs des cookies.
Nos cookies : notre Site est conçu de manière à tenir compte des besoins et des attentes de nos clients. Pour ce faire, nous utilisons des cookies principalement liés au fonctionnement de notre Site et à la mesure de son audience. Ces derniers cookies sont essentiellement mis en œuvre par Google Analytics.
Cookies tiers : Dans le cadre de nos partenariats publicitaires, des sociétés tierces sont susceptibles d’utiliser des cookies afin d’identifier vos centres d’intérêt et personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée sur notre Site ou en dehors. Ils peuvent être stockés par votre navigateur à l’occasion de la navigation sur notre Site ou lorsque vous cliquez dans les espaces publicitaires.
Nous n’avons pas la maîtrise des cookies déposés par les tiers qui agissent pour leur propre compte. Nous veillons toutefois à ce que nos partenaires acceptent de traiter les informations collectées sur notre Site de manière sécurisée et confidentielle, pour nos besoins exclusivement et conformément à nos instructions, dans le respect des lois et règlementations en vigueur.
3. Classification des cookies selon leur finalité.
Différentes catégories de cookies sont mises en œuvre pour les finalités décrites ci-après. Nous vous informons également dans la mesure du possible des finalités des cookies tiers dont nous avons connaissance.
Cookies techniques et nécessaires au fonctionnement du Site et sa sécurité : il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur notre Site et qui vous permettent d’en utiliser les principales fonctionnalités et sécuriser votre connexion ou des cookies techniques déployés pour des fonctionnalités obligatoires. Par exemple, l’affichage et la gestion du bandeau de recueil du consentement au dépôt de cookies, l’affichage et la gestion du bandeau par lequel vous indiquez avoir l’âge requis pour l’achat de nos produits, la connexion sécurisée à votre compte, la sauvegarde des produits dans votre panier d’achat. Sans ces cookies, vous ne pourriez pas utiliser normalement notre Site ou la fonctionnalité concernée.
Cookies analytiques et de mesure d’audience : il s’agit de cookies nous permettant d’évaluer l’utilisation et les performances du Site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquences et d’utilisation de certains contenus afin d’améliorer la performance et l’intérêt de nos services. Par exemple, ils nous permettent de connaître les produits et pages les plus consultés, les créneaux horaires enregistrant les plus importantes fréquentations. Ces cookies sont majoritairement mis en œuvre par Google Analytics.
4. Consentement de l’internaute.
Si certains cookies ne peuvent être déposés sans votre consentement préalable, les traceurs strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne ou ceux visant à permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique ne nécessitent pas votre consentement.
Conformément à la loi, l’installation des cookies suivants peut être réalisée sans votre accord :
• les traceurs conservant le choix exprimé par les utilisateurs sur le dépôt de traceurs ;
• les traceurs destinés à l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ;
• les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu du panier d’achat ou à facturer, à l’utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;
• les traceurs de personnalisation de l'interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service ;
• les traceurs permettant l'équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;
• les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs (quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée) ;
• certains traceurs de mesure d’audience dès lors qu’ils respectent certaines conditions.
Tout autre cookie ne pourra être installé qu’avec votre consentement exprès, via notre bandeau de recueil de consentement. Vous pouvez revenir sur vos choix gratuitement et à tout moment en cliquant sur l’encart “Modifiez vos préférences cookies” en bas de chaque page du Site.
Nous tenons à vous informer que lorsque vous refusez le dépôt de tout ou partie des cookies pour lesquels votre consentement est requis, un cookie de refus, permettant de sauvegarder votre choix, sera déposé. Il permet d’enregistrer l’information selon laquelle vous vous êtes opposé à l’utilisation de tout ou partie des cookies.
En tout état de cause, vous avez la possibilité de supprimer l’ensemble des cookies installés, selon les procédures énoncées ci-après.
Conformément à la loi, l’installation des cookies suivants peut être réalisée sans votre accord :
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• les traceurs destinés à l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ;
• les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu du panier d’achat ou à facturer, à l’utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;
• les traceurs de personnalisation de l'interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service ;
• les traceurs permettant l'équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;
• les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs (quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée) ;
• certains traceurs de mesure d’audience dès lors qu’ils respectent certaines conditions.
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5. Durée de stockage des cookies.
Nos cookies sont stockés par votre navigateur pendant un maximum de 13 mois à compter de leur installation. Les informations collectées par leur intermédiaire sont conservées pendant un maximum de 25 mois.
6. Liste des sociétés utilisant des traceurs sur notre Site
Google Analytics
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https://policies.google.com/privacy
7. Opposition et suppression des cookies.
A tout moment vous avez la possibilité de vous opposer à l’installation des cookies ou de les supprimer directement via votre navigateur.
La configuration de chaque navigateur est différente et est décrite dans le menu d’aide du navigateur que vous utilisez.
Pour Chrome
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https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
Pour Internet Explorer
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Pour Safari
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Pour FireFox
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Pour Opéra
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8. Information complémentaire.
Pour plus d’informations sur les cookies, vous pouvez visiter le site internet de la CNIL, à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs